REGLEMENT INTERIEUR 2017

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REGLEMENT INTERIEUR 2017

Message par RCM-X le Jeu 29 Déc - 17:49

REGLEMENT INTERIEUR


Article 1 : Acceptation du règlement intérieur

• L’adhésion à l’association entraîne l’acceptation, de tous les articles du règlement intérieu et la souscription obligatoire d’une licence de la FFVRC.
• Le nouvel adhérent devra compléter et signer la fiche d'adhésion et apposer la mention « Lu et approuvé ».
• La signature des parents sera demandée pour les adhérents mineurs, ainsi qu’un des parents ou
représentant légal pour accompagner un mineur de moins de 16 ans.

Article 2 : Cotisation

• Lors de la demande d’adhésion, le nouvel adhérant doit s’acquitter d'une cotisation de (40 €, au 1er janvier de l’année en cours et d’une licence FFVRC Loisir de 22€ ou 39€ ligue pouvant être modifiées). Ces dernières comprennent une assurance qui couvre les risques liés à la pratique du modélisme voiture radio commandée.30€ seront demandés pour une seconde cotisation de la famille. Quand celles-ci seront  règlées, l'adhérent sera considéré comme membre.
• Le montant de la cotisation au club est compressible de 50% à compté du 1er Septembre.
•doit  Le règlement de l'adhésion lui permet d'accéder au forum de l'association, afin de se faire connaître, vie asso chaque nouveau membre est prié de se présenter : (http://rcm-x.forumactif.org/)
• Tout membre qui ne renouvelle pas le paiement de sa cotisation au début de chaque année est automatiquement exclu de l’association.

Article 3 : Discipline

• Le modélisme doit rester une activité de loisir ou courtoisie, convivialité et échanges sont les principes recherchés de la vie associative. Le respect des autres et le fair-play sont de rigueur.
• Un comportement anti-social ou discriminatoire, le non respect des individus, les injures caractérisées, les bagarres, entraîneraient automatiquement la radiation immédiate de l’association des personnes concernées.

Article 4 : Entretien du patrimoine de l’association

• Chaque membre se doit de participer aux travaux d'entretien des structures et du circuit de l'association.
• Le membre qui n’aura pas effectué de travaux s'expose au risque de perdre son adhésion à l’association pour l'année suivante.
• Chaque membre doit maintenir et faire maintenir l’ordre et la propreté des abords et de l’intérieur de l'enceinte, respecter et faire respecter les installations et le matériel.
• Chaque membre accédant au circuit  doit s'assurer de la fermeture du portail lors de son départ du site.
• Chaque membre autorisant un modéliste non adhérent de notre association à venir pratiquer sur la piste devra obligatoirement être présent avec celui-ci. En cas d’accident, l’association RCM-X décline toute responsabilité.
• Une jounee d'entretien sera organisée trimestriellement avec participation obligatoire des membres du club. Dans le cas ou un membre ne peut être présent ce jour là, sauf cas exceptionnel il se verra exclu du Club.

Article 5 :  Pratique de l’activité

• Le pilotage doit s'effectuer obligatoirement du podium prévu à cet effet. Le sens d’usage est le sens antihoraire mais pour des raisons ludiques il peut également être, après entente des pilotes présents, effectué dans l'autre sens.
• L’utilisation des stands pour la préparation et le démarrage des véhicules est obligatoire.
• Toute mécanique est strictement interdite sur le circuit et ce en toutes circonstances.
• Le circuit doit être laissé en partant dans le même état qu’à l’arrivée. Les dégradations de la piste dans la mesure du possible doivent être réparées et signalées aux membres du Bureau.

Article 6 : Conditions d’utilisation

• L' autorisation d'accès au circuit ne sera accordé seulement si:
- L' adhérent est à jour de cotisation.
- Après acceptation du  règlement contre émargement.
- Après création d'un compte sur le Forum.
- A toute personnes titulaire d'une licences d' un autre club.
• Les horaires d’ouverture du circuit sont  principalement le samedi et le dimanche de 09h00 à la tombée de la nuit, il reste ouvert aux autres jours en fonction des disponibilités de chacun.
•  En cas de fortes pluies ou afin de permettre la réalisation de travaux, la piste sera fermée.
• Les catégories pratiquées sont électriques et thermiques d’échelle 1/8ème et 1/10ème. En cas de forte fréquentation, des rotations de 20 minutes seront mises en place pour que chacun puisse rouler.
• Les modèles doivent se conformer à la réglementation FFVRC TT 1/8ème et 1/10ème.
• Tout type de carrosserie est autorisé s'il ne présente pas de parties pouvant occasionner des blessures éventuelles.
• Afin de faire promouvoir notre association, les membres sont autorisés, après en avoir informer le bureau, à inviter des membres d'autres clubs pour favoriser les échanges inter club.
• Lors d'évenements organisés par les membres du club (JPO, Courses), la piste sera fermée deux jours avant pour une durée indéterminée.

Article 7 :   Responsabilité

• Seuls les membres du Bureau peuvent engager, au nom de l’association, la responsabilité de celle-ci quelle qu’en soit la raison.
• Les abords de l’enceinte sont ouverts au public. Les spectateurs ne doivent en aucun cas et sous aucun prétexte pénétrer sur la piste. Les membres du Club et les spectateurs sont responsables de leurs enfants Les abords de l’enceinte sont ouverts au public. Les spectateurs ne doivent en aucun cas et sous aucun prétexte et des animaux qui les accompagnent. En cas d’accident, le Club décline toute responsabilité.

Article 8 : Assemblées Générales

• Le Bureau peut convoquer les membres de l’association RCM-X à des réunions (Assemblée Générale Ordinaires ou Extraordinaires) par convocation personnelle. Les membres de l’association sont tenus, sauf dérogation, d’assister à ces réunions. Il est toutefois possible de se faire représenter par un tiers.
• Il est débattu et voté en Assemblée Générale tout ce qui est relatif et contribue à l’amélioration de la vie des membres et des infrastructures de l’association, en particulier les travaux d’entretien et d’équipement du circuit. Les membres qui ne peuvent se rendre à l’assemblée peuvent se faire représenter par un tiers.

Article 9 : Ventes, Achats

• Le RCM-X est une association à but non lucratif. Pour cela, il est demandé aux membres du club, ayant une activité principale ou secondaire en rapport avec le modélisme, de ne pas considérer l'enceinte du circuit comme un lieu de démarchage commercial ou de vente.
• Un emplacement dédié aux annonces de recherche ou de vente de matériel de modélisme d'occasion et présent sur notre Forum il est exclusivement réservé aux membres de l’association.

Article 10 : Informatique et libertés

• Chaque membre devra accepter l'autorisation de publication concernant la parution de son image et de ceux qui l'accompagne, sous forme de photos ou de films et ce sur divers supports ayant rapport avec le modélisme.

Article 11 : Démission – Exclusion

•  L’association n’a aucune obligation de rembourser la cotisation en cas de départ ou d’exclusion

Article 12 : Modifications du réglement

• Les articles du présent règlement intérieur pourront être modifiés ou complétés chaque fois que cela s’avérera nécessaire et soumis à l’approbation en assemblée générale. Le règlement intérieur est remis lors de la première adhésion et après chaque modification de son contenu.
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